Le maître d'oeuvre

Les modalités de la construction par un maître d'oeuvre sont assez semblables à celles d'un architecte. Un maître d'oeuvre (ou bureau d'études) est généralement un professionnel qui n'a pas le diplôme d'architecte ou d'agréé en architecture.

Faire appel à un maître d'oeuvre

Comme pour l'architecte, vous pouvez faire appel à un maître d'oeuvre :

• soit uniquement pour la conception du plan de votre maison (rare) ;
• soit pour une mission étendue qui comprend généralement la réalisation du plan de la maison, le dépôt du permis de contruire, l'aide au choix des entreprises, la direction des travaux (surveillance de l'avancement, organisation de réunions de chantier), la vérification des factures des entreprises et l'assistance à la réception.

Le maître d'oeuvre est indépendant de toute entreprise :

• En théorie, il doit organiser une consultation d'entreprises (appel d'offres) pour sélectionner avec son client celles qui réaliseront les travaux de construction. De ce fait, il ne peut déterminer le prix exact de la construction avant cette consultation. Si tel est le cas, il faut prévoir dans le contrat un montant maximum des travaux à effectuer, avec une clause de résiliation aux torts du maître d'oeuvre si le coût définitif dépasse le montant prévu ainsi que les conditions de remboursement des sommes déjà versées.
• En pratique -et cela est bien préférable-, la plupart des maîtres d'oeuvre sélectionnent des entreprises et des artisans avec l esquels ils ont l'habitude de travailler et fixent tous les prix unitaires (voire préparent eux-même les devis de chaque entrepreneur). Ils sont ainsi à même de déterminer le prix exact de la construction à la signature du contrat.

Le contrat de maîtrise d'oeuvre

Le contrat de maîtrise d'oeuvre n'est pas règlementé contrairement au contrat de construction. Avant de signer, vérifiez que le contrat comprend les éléments suivants :

• l'étendue exacte de la mission confiée au maître d'oeuvre ;
• les plans et les devis descriptifs des travaux ;
  
• les conditions qui vous permettent de renoncer à l'exécution du contrat si celles-ci ne sont pas réalisées à l'ouverture du chantier et avec remboursement des sommes préalablement versées, (impossibilité d'acquérir le terrain, non obtention du prêt ou du permis de construire, etc.) ;
• le prix, les modalités de paiement (échelonnement), éventuellement les conditions de révision du prix (vous pouvez mentionner une clause vous permettant de retenir jusqu'à 5% de chaque acompte) ;
• le montant TTC des honoraires du maître d'oeuvre ;
• les attestations d'assurances professionnelles du maître d'oeuvre et de chacun des entrepreneurs ou artisans, ainsi que l'attestation de responsabilité décennale. Vérifiez qu'elles sont valides à la date de l'ouverture du chantier. Ces attestations vous seront demandées lorsque vous souscrivez l'assurance dommage-ouvrage ;
• le planning des travaux, visé par les entreprises ;
• dans le cas (2) ci-dessus, les devis de chaque entreprise intervenant dans la construction ;
• si une entreprise réalise à elle seule le gros oeuvre, le hors d'eau (toiture) et le hors d'air (menuiseries extérieures), le contrat passé avec cette entreprise est règlementé.